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Pétitions

Les pétitions adressées aux Assemblées (Chambre et Sénat) de 1815 à 1940 

Le projet a débuté en 2007, financement ANR 2008-2012
Fabienne Bock, PR histoire contemporaine
Thierry Bonzon, MCF histoire contemporaine
Philippe Grandemange, MCF informatique, Paris-Nord
Mathilde Larrère, MCF histoire contemporaine
Frédéric Moret, PR histoire contemporaine

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Présentation

En 1789, quand la Constituante commence ses travaux, elle reçoit un nombre considérable de pétitions, parfois directement apportées par les citoyens. La prise de parole initiée avec la rédaction des cahiers de doléances se prolonge dans la rédaction d'un nombre important de textes, individuels ou collectifs, qui imposent un dialogue entre la Nation et ses représentants.

Si la pétition devient vite un droit reconnu, quoiqu'encadré, les changements de régimes, nombreux au XIXe siècle, s'accompagnent tous d'un accroissement notable du nombre de pétitions enregistrées par les bureaux des assemblées. Il s'agit d'interroger ce constat quantitatif, d'en dresser une chronologie plus fine, de comprendre les motivations qui poussent les citoyens à se saisir de la plume, ou encore d'analyser le traitement que les nouveaux pouvoirs font de ces voix du peuple.

L’équipe « Pétitions » comprend cinq enseignants-chercheurs des universités Paris-Est et Paris Nord. Elle a travaillé au laboratoire de recherche ACP de 2007 à 2013 et bénéficié de crédits de recherche de l’Université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEMLV) et de l’Agence Nationale de la Recherche.

Le dépouillement des archives et la mise en ligne de la base de données relativement complexe a pu se faire avec l’aide temporaire d’étudiants de Master de l’UPEMLV et d’une ingénieur informatique, Ségolène Naline.

Pour établir la base de données des pétitions envoyées aux Chambres, entre 1815 et 1940, il n’était pas envisageable d’ouvrir les centaines de cartons contenant les dizaines de milliers de pétitions conservées aux Archives nationales. Heureusement, quand une pétition parvenait à la Chambre, elle était enregistrée : après lui avoir attribué un numéro en fonction de sa date d’arrivée, les employés de l’Assemblée consignaient dans un registre au moins le nom et l’objet de la pétition, parfois son origine, le nombre de signataires. C’est à partir de ces nombreux registres (rôles et fichiers), et en croisant avec d’autres sources disponibles qui faisaient elles aussi mention des pétitions (les feuilletons par exemple) que nous avons pu établir la base, d’abord par une saisie systématique des enregistrements, puis en inférant des renseignements consignés d’autres données, notamment sur le statut des pétitionnaires, leurs professions, leurs origines géographiques…

Enfin, en croisant avec les inventaires des Archives Nationales nous avons pu, quand cela était possible, identifier les cartons dans lesquels sont conservées les pétitions dont nous avions enregistré la mention.

La base présente donc toutes les mentions de pétitions, livre pour chacune le plus d’attributs possibles, et permet le plus souvent d’identifier le carton (le conteneur) où trouver la pétition.

Le chercheur peut donc faire des recherches dans la base. Toutes les recherches sont refiltrables et exfiltrables sous forme de fichier Excel, à partir d’un simple clic.

Calendrier du projet

2009
Achèvement de la saisie des données d’après les registres des Chambres.

2009 - 2010
Construction de la base de données sur les pétitions elles-mêmes en commençant par
- la Monarchie de Juillet : M. Larrère, F. Moret
- les débuts de la IIIe République – 1870-1879 : F. Bock
- la Grande Guerre : T. Bonzon
Rédaction d’articles sur les sujets ainsi circonscrits.

25 mars 2011
Journée d'études "Changements de régime et mouvement pétitionnaire"Mouvement pétitionnaire (2011)

Janvier 2012
Mise en ligne de la base de données

21-22 mars 2013
Colloque international "Pétitionner. L’appel aux pouvoirs (XIXe-XXe)"